MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du Site
Le site internet accessible à l’adresse https://dpc33.fr est édité par :
Christophe Bordetas, exerçant sous le nom commercial DOCTEUR PC 33.
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Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
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Siège social : Les Terrasses Bâtiment 5 Entrée H appt 122, Rue Henry de Montherlant, 33400 TALENCE
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Numéro de SIRET : 74980975200019
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Téléphone : 06 29 50 93 47
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Email : [email protected]
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Directeur de la publication : Christophe Bordetas
2. Hébergement du Site
Le site internet est hébergé par :
LWS
4 Rue Galvani – 75017 Paris
RCS Paris B 450 453 881
Téléphone : 01 77 62 30 03
3. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
L’activité de DOCTEUR PC 33 – EI est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et d’Exploitation.
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Compagnie : Orus (Wakam S.A.)
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Numéro de police : FR-RCPW278640731
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Couverture géographique : Monde entier (hors USA/Canada)
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, DOCTEUR PC 33 a mis en place un dispositif de médiation. Les coordonnées officielles de notre médiateur référent et les modalités de saisine sont consultables directement dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site (textes, logo « Docteur PC 33 », graphismes, images, arborescence) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de DOCTEUR PC 33 – EI.
6. Limitation de Responsabilité
DOCTEUR PC 33 – EI s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur utilise les informations du site sous sa seule et unique responsabilité. DOCTEUR PC 33 – EI ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.


